Commande
wpfc04a846_0f.jpg
wp0ab6346c_0f.jpg
wpf1e38115_0f.jpg

 

 

 

 

 

 

                                                               

                                                    Tous les droits du blog Dartpeint sont réservés                   Les illustrations de notre blog sont des représentations artistiques .

wpfe42fa62_0f.jpg
wpa5e172c5.png
wp247a6c3e_0f.jpg
DARTPEINT

DARTPEINT

La Passion Artistique

wp6fc7e6ae_0f.jpg

       

 

  

Ces conditions générales de vente régissent les transactions d’articles artistiques entre le gérant de ce blog à titre de particulier et les clients effectuant une commande Sont dénommés "articles" les photographies et peintures de ce blog réalisées par le gérant Monsieur Michel PENA demeurant en France 38760 Varces. Chaque œuvre est authentique et accompagnée d’un certificat garantissant son originalité.Le client déclare accepter dès sa commande nos conditions générales de vente sans restrictions ni réserves.Le gérant à le libre droit de modifier ce blog ainsi que les présentes conditions générales de vente sans préavis, et d'interrompre son fonctionnement pour sa maintenance. Les conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande seront appliquées. Le client affirme qu’il a le droit légal d'accepter ce contrat selon les lois françaises, soit en son nom propre, soit au nom d’une autre personne qu’il représente officiellement.

 

Les articles: Les images présentées sur le site sont affichées au format 640x480 pixels et peuvent différer de l’original. Le prix hors taxe d’une photographie est de 7,58 euros et celui d’une peinture est de 1147,87 euros. Le taux de TVA applicable est de 5,5 pour cent. Chaque peinture est une pièce unique.Conformément aux dispositions des articles L221-28 et L121-20-2 du Code de la consommation, les peintures et photographies vendues sur ce site ne peuvent être ni échangées ni retournées ni remboursées même dans un délai de quatorze jours suivant l’achat sauf en cas d’erreur avérée de notre part. Dans ce dernier cas et uniquement si notre faute est validée une procédure de retour de l’article pourra être envisagée dont les frais d’expédition seront à la charge du client. Après le retourd et la réception de cette commande, vous serez remboursé par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de votre règlement via PayPal. La somme sera automatiquement recréditée par PayPal sur votre compte bancaire dans un délai de deux à cinq jours ouvrés, selon votre banque. Ce remboursement pourra avoir lieu si l’article retourné est conforme à son état d’origine. Le client déclare avoir pris connaissance du descriptif des articles avant de passer commande.Nous ne pouvons être tenus responsables des défauts ou de la dégradation des photos envoyées par voie électronique ces éléments étant indépendants de notre volonté.

 

  Commande: Après le paiement final de votre commande le colis de peinture sera préparé soigneusement pour une expédition en recommandé via La Poste ou par l’intermédiaire d’un livreur spécialisé. Le numéro de suivi de la commande sera envoyé par courriel. Les articles commandés seront expédiés sous trois jours ouvrés sauf imprévus conformément à l’article L221-5 du Code de la consommation.Le délai de réception dépendra du livreur.Pour la livraison des photographies nous utilisons le site externe GrosFichiers.com.Un lien est disponible sur les pages Photos et Peintures du blog incluant des indications sur la procédure de commande. Pour chaque vente un bon de commande est  réalisé en plusieurs exemplaires et conservé à des fins de gestion administrative et fiscale dans un classeur ou sur une clé usb. Ces données sont archivées pour une durée conforme à la demande de la CNIL. Un exemplaire du bon de commande peut être transmis aux impôts en tant que justificatif car les revenus potentiels de notre blog seront déclarés dans l’avis d’imposition.  

  

  Paiement: Le paiement s’effectue en toutes taxes comprises et peut être réalisé par carte bancaire ou via votre compte PayPal.Vous aurez une confirmation par mail de votre achat et du prix total de votre commande Ht et Ttc. Aucune donnée relative aux cartes bancaires n’est conservée. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains pays comme les Dom Tom ou hors U.E ces frais restent à la charge du client. Le gérant se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes tels qu’un défaut de paiement une indisponibilité des articles ou un dysfonctionnement technique. Dans le cas de l’annulation d’une vente l’acompte versé par le client sera intégralement remboursé via le mode initial de paiement PayPal  dans les meilleurs délais sauf si l’expédition des articles a déjà été effectuée auquel cas la demande de remboursement sera caduque.

 

 Livraison: Les articles sont livrés aux adresses e-mail et postale fournies par le client. En cas de retard perte ou avarie des colis le transporteur est responsable. Le client devra émettre des réserves auprès du livreur et informer le gérant du blog Dartpeint dans un délai de dix jours par courrier recommandé avec accusé réception. Les commandes ne sont pas remboursables. En cas de perte ou d’avarie confirmée une indemnisation de 120 euros par tableau sera possible et versée au client  via Paypal dans le cadre de notre assurance livraison. Le gérant accompagnera le client dans ses démarches de réclamation,voir notre page contact.

 

 Service client et litiges:  En cas de litige, une solution équitable sera recherchée avec l’acheteur par l’intermédiaire d’un médiateur, tel que l’Association Pacifique Airline 20 rue du Dr Calmette, 38000 Grenoble – +33 7 69 45 46 15 – https://www.mediation-familiale-grenoble.com/..À défaut d’accord, le tribunal compétent sera celui de Grenoble.Il est précisé que le vendeur ne contrôle pas les sites web directement ou indirectement liés à Dartpeint. En conséquence, il décline toute responsabilité concernant les informations qui y sont publiées.Les liens vers des sites tiers tels que Google,Paypal,Gros fichier.com,Wordpress sont fournis uniquement pour le fonctionnement de notre blog, et aucune garantie n’est donnée quant à leur contenu.

 

 Contact: Nous restons à votre disposition pour toute question ou réclamation ,veuillez nous contacter via notre page de contact  Nous nous engageons à traiter chaque demande dans un délai raisonnable sans pouvoir garantir un résultat spécifique. Nous faisons de notre mieux pour répondre aux attentes de nos clients.

 

 Mode de réglement: Les moyens de paiement  carte Visa ,carte Bleue, sont sécurisés par PayPal et par les services bancaires du client.

 

 Cookies : Nous n’utilisons pas de cookies. Seuls les sites adjoints à notre blog  Dartpeint peuvent  avec votre accord les utiliser

  

  Politique de Confidentialité : veuillez consulter le lien  suivant:  Politique de confidentialité de notre blog Dartpeint.

  

  Lors de la conclusion d’une vente : Les informations personnelles du client comme son (nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone) sont collectées et traitées par le vendeur, responsable du traitement, conformément au RGPD. Les données personnelles du client sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la commande, puis archivées pour la durée légale requise afin de répondre aux obligations comptables, administratives Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer sur simple demande.  

  

 Accessibilité: Nos services sont accessibles tous les jours ,nous vous répondrons sous 48 Heures à cette adresse mail: messagesmichel@gmail.com sauf durant nos congés signalés sur la page accueil.

 

  Dernière mise à jour le : 02/03/2026   

 

  Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français            

 

 

wp000b94f3.png
Bouton Retour
wp15e08ade_0f.jpg
wp82d0c59d_0f.jpg
wp6b562131_0f.jpg

Voici nos conditions générales de vente